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Rechercher Aide S’inscrire Connexion Accueil Accueil » L'école au quotidien » Divers pédagogique » attestation d'assurance Montrer : Messages du jour :: Voir les sondages :: Navigateur de messages Envoyer par courriel à un ami     attestation d'assurance [message n° 1162105] mer. 29 mai 2019 09:20  minehb messages : 1439 Inscrit(e) : novembre 2004 Situation géographique : ouest Métier : CP-CE1 J'ai un élève qui n'a pas de responsabilité civile mais une individuelle corporelle accident. C'est possible ? On est en sortie mardi Rapporter un message au modérateur Re : attestation d'assurance [message n° 1162110 est une réponse au message n° 1162105] mer. 29 mai 2019 11:12 Moustache messages : 5750 Inscrit(e) : juillet 2004 Obligatoire si sortie facultative : avec PAF ou hors temps scolaire voir https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1871 Voir si l'assurance école, s'il y en a une, couvre ces risques. Eplucher le contrat... http://lamaternelledemoustache.net/ Contact : jt44(a)orange.fr Rapporter un message au modérateur Re : attestation d'assurance [message n° 1162235 est une réponse au message n° 1162105] ven. 31 mai 2019 16:02  laetitiala messages : 636 Inscrit(e) : mai 2005 L'occe couvre aussi. Rapporter un message au modérateur Re : attestation d'assurance [message n° 1162256 est une réponse au message n° 1162105] sam. 01 juin 2019 09:45  ewilan messages : 3920 Inscrit(e) : octobre 2011 Métier : MS/GS C'est la seule assurance obligatoire pour tous la responsabilité civile. Sinon effectivement si sortie financée par une coop affiliée à l'OCCE tous les élèves sont automatiquement couverts. Rapporter un message au modérateur Fil précédent : correspondants anglais etwinning Fil suivant : Harcelement Aller au forum : - A propos des forums  Informations importantes  Suggestions  Foire aux liens- L'école au quotidien  Cycle 1  Cycle 2  Cycle 3  Classe unique, multi-niveaux  Divers pédagogique  Titulaires mobiles  Direction d'école  Administratif professionnel  Formation - Concours PE - CAFIPEMF  Enseignement spécialisé  Parents d'élèves  Trucs et astuces informatiques  Bons plans  Echanges et petites annonces  Actualités de l'éducation- Cartabliens, cartabliennes  Mieux se connaître  Rencontres cartabliennes  C'est la récré  Ils vous informent : Actions de solidarité, événements spéciaux  Questionnaires, enquêtes, demande de témoignages- Forum de test  Forum de test    -=] Retour en haut de la page [=- [ Publier ce forum (XML) ] [ ] Heure actuelle : sam. 03 oct. 16:09:56 2026

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