| SOS Urgent ! (texte relatif à la titularisation) [message n° 138348] |
mer. 14 juin 2006 19:22  |
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| cris | |
| messages : 75
Inscrit(e) : septembre 2005
Situation géographique : 972
Métier : cm2 | |
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Une amie et collègue doit en ce moment faire face à des pbs sérieux quant à sa titularisation. J'essaie de lui apporter de mon mieux mon soutien et dans ce cadre, je recherche l'intégralité d'un texte. J'ai déjà consulté le site ministériel mais il n'est plus en ligne car trop ancien. Je vous en donne les refs exactes. Si quelqu'un a le BO correspondant ou le texte en machine, ce serait chouette de me le transmettre.
Arrêté du 2 octobre 1991
titre: Relatif aux conditions de délivrance du diplome professionnel de professeur des écoles.
date publication BO: 17-11-1991
page BO : p 2901
B0 n° 40
classification RLR : 626-0c
Identification NOR MENE9102215A
Merci, il y urgence !
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| Re: SOS URGENT !!!! [message n° 138425 est une réponse au message n° 138348] |
mer. 14 juin 2006 22:45  |
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| piwi | |
| messages : 91
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Situation géographique : Maine et Loire | |
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Je pense que le meilleur moyen pour obtenir ces infos est de contacter les syndicats.
Sinon les seules infos que j'ai trouvées vienne du site sniupp dans le "Kisaitou":
http://www.snuipp.fr/Kisaitou/CHAPITRE_B67.html#1544607
Sinon en recherchant sur Google j'ai vu que l'arrêté que tu cherches a été modifié plusieurs fois dont cette modification:
| Citation : |
Diplôme professionnel de professeur des écoles
NOR : MENP0200188A
RLR : 726-3
ARRÊTÉ DU 28-1-2002
JO DU 30-1-2002
MEN
DPE A3
Vu D. n° 90-680 du 1-8-1990 mod., not. art. 10 ; A. du 2-10-1991 mod. par A. du 17-2-1993
Article 1 - Le second alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 2 octobre 1991 susvisé est remplacé par l'alinéa ci-après :
"À l'issue d'une nouvelle délibération, le jury établit la liste définitive des professeurs stagiaires qu'il propose au recteur pour la délivrance du diplôme professionnel de professeur des écoles. En outre, pour les stagiaires effectuant leur première année de stage qui n'ont pas été admis au diplôme professionnel de professeur des écoles, il formule un avis sur l'intérêt, au regard de l'aptitude professionnelle, d'autoriser le stagiaire à effectuer une deuxième et dernière année de stage."
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux actes pris pour les professeurs des écoles stagiaires qui effectuent leur stage durant l'année scolaire 2001-2002, quelle que soit l'année au titre de laquelle ils ont passé le concours.
Article 3 - Le directeur des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 janvier 2002
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE
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| Re: SOS URGENT !!!! [message n° 138463 est une réponse au message n° 138431] |
jeu. 15 juin 2006 03:31 |
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| cris | |
| messages : 75
Inscrit(e) : septembre 2005
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Merci pour vos réponses. Je n'ai cependant pas trouvé ce que je cherche. J'aurai dû être plus précise: c'est l'article 5 que je recherche.Je vais continuer à explorer.
Cris
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