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80% et allocation de base [message n° 296912] mar. 13 novembre 2007 17:51 Message suivant
grisouille n'est pas connecté grisouille
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Je vais avoir un bb en février et tout le monde me conseille de me mettre à 80% car apparemment je gagnerai autant en restant une journée à la maison. J'ai fais des calculs et je ne comprends rien... Confused
Par quoi sera compensée ma perte de salaire? Une collègue me dit par l'allocation de base de 171 euros. Je ne comprends pas car d'une part cette allocation je l'aurai que je travaille à 80 ou à 100% et d'autre part ça ne compense pas ma perte de salaire car mon brut va perdre 309 euros (2063 de brut à 85%). Quelqu'un pourrait-il m'éclairer car je ne dois pas être très douée en maths... Sad

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Re: 80% et allocation de base [message n° 296924 est une réponse au message n° 296912] mar. 13 novembre 2007 18:19 Message précédentMessage suivant
titep n'est pas connecté titep
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tu as un seul bébéou 2 ? parce que je crois que c'est seulement si tu en as deux que le 80% t'est payé 100%


http://recycletteetpetitecouture.over-blog.com/

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Re: 80% et allocation de base [message n° 296937 est une réponse au message n° 296912] mar. 13 novembre 2007 18:36 Message précédentMessage suivant
grisouille n'est pas connecté grisouille
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C'est mon premier bb. Il semblerait qu'à 80% on est pasyé 85...

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Re: 80% et allocation de base [message n° 296945 est une réponse au message n° 296912] mar. 13 novembre 2007 18:47 Message précédentMessage suivant
antigone68 n'est pas connecté antigone68
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Citation :

c'est seulement si tu en as deux que le 80% t'est payé 100%

Alors ça ce serait vraiment nouveau ! Shocked
Même avec trois, à 80 % j'étais payée 80 % ! et pas un chouilla de plus !

Par contre, il y a effectivement une allocation versée sur ton salaire, et une allocation jeune enfant versée par la CAF (enfin, c'était comme ça il y a qques années, mais ça n'a pas dû trop changer ...) ce qui fait qu'en début de carrière on s'y retrouve, la CAF et l'les alloc, ce n'est pas imposable Razz



crois en toi,
un pour tous, tous pour cartables !

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Re: 80% et allocation de base [message n° 296965 est une réponse au message n° 296945] mar. 13 novembre 2007 19:24 Message précédentMessage suivant
titep n'est pas connecté titep
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l'alocation jeune enfant , tu y as droit même si tu es à 100 %.
je viens de trouver l'info : c'est le complément de libre choix d'activité versé par la caf qui te permet d'avoir un complément de salaire si tu travailles entre 50 et 80%. et effectivement, ça n'a pas l'air d'avoir grand chose à voir avec le nombre d'enfants.
http://www.caf.fr/catalogue/

cliquer sur prestation d'accueil jeunes enfant / complément de libre choix d'activité/conditions/vous êtes salarié et travaillez à temps partiel



http://recycletteetpetitecouture.over-blog.com/

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Re: 80% et allocation de base [message n° 296983 est une réponse au message n° 296937] mar. 13 novembre 2007 19:57 Message précédentMessage suivant
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grisouille a écrit le mar, 13 novembre 2007 18:36

C'est mon premier bb. Il semblerait qu'à 80% on est pasyé 85...


Oui, à 80%, on est payé 85.7%. C'est mon cas actuellement.



Le blog des productions en Arts Visuels de mes élèves :

http://arts-plastiques-maternelle.over-blog.com/

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297075 est une réponse au message n° 296983] mar. 13 novembre 2007 21:47 Message précédentMessage suivant
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gilsanth a écrit le mar, 13 novembre 2007 19:57

grisouille a écrit le mar, 13 novembre 2007 18:36

C'est mon premier bb. Il semblerait qu'à 80% on est pasyé 85...


Oui, à 80%, on est payé 85.7%. C'est mon cas actuellement.


Mouais et quand on est à 75 % car semaine de 4 jours, on est payé à 75 %%%%%%...


Zen, zen, zen, zen,..........................................

Sinon, pour le temps partiel, la Caf verse une allocation de "un complément de libre choix d'activité"...
Je croyais qu'il fallait avoir au moins 2 ans mais ça a dû changer. Ça marche dès le premier car la CAF écrit : " Vous avez au moins un enfant né, adopté ou recueilli en vue d'adoption. Vous ou votre conjoint ne travaillez plus ou exercez une activité professionnelle à temps partiel pour vous occuper de votre enfant.
Vous avez peut-être droit au complément de libre choix d'activité.
"

Mais attention, pour le 1er enfant, on ne le reçoit que pendant 6 mois alors qu'à partir du 2ème enfant, ça va jusqu'aux 3 ans de l'enfant :

La durée de versement du complément de libre choix d'activité varie selon le nombre d'enfants :

Vous avez un seul enfant à charge
Vous le recevrez pendant une période maximale de 6 mois décomptés à partir du mois de :
- de la naissance
- de l'adoption
- de l'accueil
- de la fin de votre congé de maternité, de paternité ou d'adoption.

Vous avez plusieurs enfants à charge
Vous le recevrez à partir du mois suivant :
- la naissance
- l'adoption
- l'accueil
- la fin de votre congé de maternité, de paternité ou d'adoption
- l'arrêt de votre activité
- ou le début de votre activité à temps réduit,
et jusqu'au mois précédant le 3ème anniversaire de l'enfant.




Peggy

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297085 est une réponse au message n° 297075] mar. 13 novembre 2007 21:52 Message précédentMessage suivant
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peggy a écrit le mar, 13 novembre 2007 21:47

gilsanth a écrit le mar, 13 novembre 2007 19:57

grisouille a écrit le mar, 13 novembre 2007 18:36

C'est mon premier bb. Il semblerait qu'à 80% on est pasyé 85...


Oui, à 80%, on est payé 85.7%. C'est mon cas actuellement.


Mouais et quand on est à 75 % car semaine de 4 jours, on est payé à 75 %%%%%%...


Zen, zen, zen, zen,..........................................

Sinon, pour le temps partiel, la Caf verse une allocation de "un complément de libre choix d'activité"...
Je croyais qu'il fallait avoir au moins 2 ans mais ça a dû changer. Ça marche dès le premier car la CAF écrit : " Vous avez au moins un enfant né, adopté ou recueilli en vue d'adoption. Vous ou votre conjoint ne travaillez plus ou exercez une activité professionnelle à temps partiel pour vous occuper de votre enfant.
Vous avez peut-être droit au complément de libre choix d'activité."

Mais attention, pour le 1er enfant, on ne le reçoit que prendant 6 mois alors qu'à partir du 2ème enfant, ça va jusqu'aux 3 ans de l'enfant.



Quand tu es à 80% (semaine de 4 jours ou pas), tu es payée 85,7%. Dans mon département, il y a des écoles à 4 jours et des écoles à 4 jours et demi, ça ne change rien au salaire.

Il ne faut pas confondre le 77,77% (pour la semaine de 4 jours et demi) et 75% (pour la semaine de 4 jours) avec le 80%.

Par contre, tout le monde n'a pas droit au 80%, il faut avoir un enfant de moins de 3 ans.




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Re: 80% et allocation de base [message n° 297086 est une réponse au message n° 297085] mar. 13 novembre 2007 21:54 Message précédentMessage suivant
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Sauf que dans mon département, tout le monde est à 4 jours ! donc c'est 75 % ou 50 %. J'ai pas eu le choix.

Et pouquoi quand on est à 50 %, on est payé aussi à 50 % et pas à 55 % ???

Je sais, je suis un peu agacée ce soir.........



Peggy

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297101 est une réponse au message n° 297086] mar. 13 novembre 2007 22:05 Message précédentMessage suivant
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attention...je suis à 80% et j'ai 2 enfants...je suis payée à + de 100% avec le complément de la CAF mais seulement jusqu'au 3 ans de ma 2ème puce...après, c'est effectivement 85% du salaire

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297108 est une réponse au message n° 297086] mar. 13 novembre 2007 22:07 Message précédentMessage suivant
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peggy a écrit le mar, 13 novembre 2007 21:54

Sauf que dans mon département, tout le monde est à 4 jours ! donc c'est 75 % ou 50 %. J'ai pas eu le choix.

Et pouquoi quand on est à 50 %, on est payé aussi à 50 % et pas à 55 % ???

Je sais, je suis un peu agacée ce soir.........


As-tu un enfant de moins de 3 ans ? Si oui, tu y as droit, sinon, tu n'y as pas droit. C'est un truc national.

En ce qui concerne les modalités du 80%, c'est 1 jour de travail en moins par semaine, toute l'année sauf 4 semaines (à temps plein) pour la semaine de 4 jours et demi et sauf 8 semaines (pour la semaine de 4 jours).



Le blog des productions en Arts Visuels de mes élèves :

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297115 est une réponse au message n° 297108] mar. 13 novembre 2007 22:15 Message précédentMessage suivant
peggy n'est pas connecté peggy
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Ben voui, j'ai une petite fille de 2 ans et demi... Mais dans les documents fournis par l'IA, c'était très clair.

Je précise quand même que je ne regrette pas mon temps partiel et le temps supplémentaire passé avec mes enfants. Cool



Peggy

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297117 est une réponse au message n° 297115] mar. 13 novembre 2007 22:18 Message précédentMessage suivant
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peggy a écrit le mar, 13 novembre 2007 22:15

Ben voui, j'ai une petite fille de 2 ans et demi... Mais dans les documents fournis par l'IA, c'était très clair.

Je précise quand même que je ne regrette pas mon temps partiel et le temps supplémentaire passé avec mes enfants. Cool


Ben alors, dans ce cas, tu devrais peut-être appeler un syndicat... Je sais que c'est trop tard pour cette année mais peut-être pour les prochains bébés !



Le blog des productions en Arts Visuels de mes élèves :

http://arts-plastiques-maternelle.over-blog.com/

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297142 est une réponse au message n° 296912] mar. 13 novembre 2007 23:21 Message précédentMessage suivant
peggy n'est pas connecté peggy
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Comme je suis (parfois) un peu têtue : voici le texte sur le travail à temps partiel et la rémunération : http://www.education.gouv.fr/bo/2004/18/MENP0400742N.htm

Cela confirme qu'à 75 % on reçoit 75 % du salaire, pareil pour ceux qui bossent à 50 %.

Mais "conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article 40 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État, les intéressés seront rémunérés à hauteur de six septièmes, si la quotité de temps de travail est égale à 80 %". Après un petit calcul (si c'est faux, n'hésitez pas à me corriger), les personnels travaillant à 80% recoivent 85,71 % de leur salaire...

Pour quelle raison, mystère...............

Bon franchement, j'aurais mieux fait d'aller me coucher...



Peggy

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297176 est une réponse au message n° 296912] mer. 14 novembre 2007 08:08 Message précédentMessage suivant
linette n'est pas connecté linette
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Pour ton boutdechou, tu toucheras l'alloc de base (selon vos revenus) de
171 euros,
et Un complément de libre choix d'activité si vous réduisez ou cessez votre
activité pour vous occuper de votre enfant (cf CAF)

http://www.caf.fr/gestionhome/servlet/ServletDisplayFrameSet?codeOrga= 721&URL=%2Fcatalogue%2Fprincipal.htm

En ce qui me concerne, BB est pour janvier,
je reprendrai fin mars à temps partiel (66% de droit car enfant de moins de
3 ans) jusqu'à la rentrée prochaine
et j'ai droit aussi au COMPLEMENT DE LIBRE CHOIX D'ACTIVITE (pour 6 mois
maxi) soit 359,67 ¤ en plus des 171 euros de l'alloc de base.

A la rentrée prochaine, temps partiel, 80% rémunéré 85.7 %...

Voilà, si tu manques d'explication, n'hésite pas

--
Linette, qui aura son premier BB en janvier prochain !

"grisouille" <adresse-masquee©...> a écrit dans le message de
news: 4739d617$1©....net...
> Je vais avoir un bb en février et tout le monde me conseille de me mettre
> à 80% car apparemment je gagnerai autant en restant une journée à la
> maison. J'ai fais des calculs et je ne comprends rien... :?
> Par quoi sera compensée ma perte de salaire? Une collègue me dit par
> l'allocation de base de 171 euros. Je ne comprends pas car d'une part
> cette allocation je l'aurai que je travaille à 80 ou à 100% et d'autre
> part ça ne compense pas ma perte de salaire car mon brut va perdre 309
> euros (2063 de brut à 85%). Quelqu'un pourrait-il m'éclairer car je ne
> dois pas être très douée en maths... :(

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297184 est une réponse au message n° 297176] mer. 14 novembre 2007 08:50 Message précédentMessage suivant
peggy n'est pas connecté peggy
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linette a écrit le mer, 14 novembre 2007 08:08



En ce qui me concerne, BB est pour janvier,
je reprendrai fin mars à temps partiel (66% de droit car enfant de moins de
3 ans) jusqu'à la rentrée prochaine
et j'ai droit aussi au COMPLEMENT DE LIBRE CHOIX D'ACTIVITE (pour 6 mois
maxi) soit 359,67 ¤ en plus des 171 euros de l'alloc de base.

A la rentrée prochaine, temps partiel, 80% rémunéré 85.7 %...

Voilà, si tu manques d'explication, n'hésite pas



Attention, les 359,67 euros c'est pour les personnes qui ne travaillent pas.
Il faut que tu regardes le tableau du dessous pour la CAF. Comme tu recevras l'allocation de base et que tu travailleras à temps partiel, tu auras droit à 134,13 euros.

http://img136.imageshack.us/img136/8752/cafhs6.jpg

Demande bien la confirmation à la CAF.

Bonne fin de grossesse !



Peggy

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297212 est une réponse au message n° 296912] mer. 14 novembre 2007 09:28 Message précédentMessage suivant
cyann
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heu l'année prochaine le 80% existera-t-il tjs si tout le monde passe à 4 jours??????

moi c'est mon homme qui va prendre un 80% comme il touche juste le smic on perdra rien pour le 2e et au moins il le bossera plus le samedi!

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297226 est une réponse au message n° 296912] mer. 14 novembre 2007 10:07 Message précédentMessage suivant
grisouille n'est pas connecté grisouille
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Je commence à y voir un peu plus clair...Donc si je décide de travailler à 80% je serai payée 85,7%. Je perds donc 14,3% de mon salaire. J'aurai une compensation de libre choix d'activité de la CAF de 134 euros mais seulement pendant 6 mois, donc de septembre à février et ensuite si je décide de rester à 80, je perdrai tous les mois 14,3%.L'alloc de base n'a rien à voir là-dedans, je la toucherai pendant 3 ans.Est-ce-que j'ai bien compris le truc?
Mais alors financièrement on est bien perdant à travailler à 80 après 6 mois? Sauf si le bb va en crèche, ce qu'on perd en salaire un jour, on le récupère car on ne paie pas la crèche le jour là. C'est bien ça? Et comme moi ça doit normalement être à la fois mon mari, ma mère et ma belle-mère qui me garderont bb, je suis perdante... Financièrement parlant je veux dire car un jour passé à la maison avec mon bb ça n'a pas de prix!

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297287 est une réponse au message n° 297226] mer. 14 novembre 2007 12:58 Message précédentMessage suivant
linette n'est pas connecté linette
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Je crois que tu as bien compris en effet,
juste une chose, BB est prévu pour février non ?
Donc tu reprends en avril non ?
Auquel cas, tu toucheras la compensation de libre choix d'activité de la CAF
de 134 euros d'avril à octobre... et non de spetembre à février...
Dis-moi si je me trompes...

Si tu ne paies pas pour ton mode de garde, tu y perds plus, en effet, car
pas d'économie de ce côté là...

--
Linette, qui aura son premier BB en janvier prochain !

"grisouille" <adresse-masquee©...> a écrit dans le message de
news: 473ababb$1©....net...
> Je commence à y voir un peu plus clair...Donc si je décide de travailler à
> 80% je serai payée 85,7%. Je perds donc 14,3% de mon salaire. J'aurai une
> compensation de libre choix d'activité de la CAF de 134 euros mais
> seulement pendant 6 mois, donc de septembre à février et ensuite si je
> décide de rester à 80, je perdrai tous les mois 14,3%.L'alloc de base n'a
> rien à voir là-dedans, je la toucherai pendant 3 ans.Est-ce-que j'ai bien
> compris le truc?
> Mais alors financièrement on est bien perdant à travailler à 80 après 6
> mois? Sauf si le bb va en crèche, ce qu'on perd en salaire un jour, on le
> récupère car on ne paie pas la crèche le jour là. C'est bien ça? Et comme
> moi ça doit normalement être à la fois mon mari, ma mère et ma belle-mère
> qui me garderont bb, je suis perdante... Financièrement parlant je veux
> dire car un jour passé à la maison avec mon bb ça n'a pas de prix!

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297288 est une réponse au message n° 297184] mer. 14 novembre 2007 12:59 Message précédentMessage suivant
linette n'est pas connecté linette
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Oups, la maîtresse n'a pas bien lu le tableau... trop vite ...
--
Linette, qui aura son premier BB en janvier prochain !


"peggy" a écrit :
473aa8b7$1©....net...
> linette a écrit le mer, 14 novembre 2007 08:08
>
> En ce qui me concerne, BB est pour janvier,
> je reprendrai fin mars à temps partiel (66% de droit car enfant de moins
> de
> 3 ans) jusqu'à la rentrée prochaine
> et j'ai droit aussi au COMPLEMENT DE LIBRE CHOIX D'ACTIVITE (pour 6 mois
> maxi) soit 359,67 ¤ en plus des 171 euros de l'alloc de base.
>
> A la rentrée prochaine, temps partiel, 80% rémunéré 85.7 %...
>
> Voilà, si tu manques d'explication, n'hésite pas
>
>
> Attention, les 359,67 euros c'est pour les personnes qui ne travaillent
> pas.
> Il faut que tu regardes le tableau du dessous pour la CAF. Comme tu
> recevras l'allocation de base et que tu travailleras à temps partiel, tu
> auras droit à 134,13 euros.
>
> Demande bien la confirmation à la CAF.
>
> Bonne fin de grossesse !
> --
> Peggy
> Cahier de vie de l'école

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Re: 80% et allocation de base [message n° 297308 est une réponse au message n° 297142] mer. 14 novembre 2007 13:39 Message précédentMessage suivant
airelle n'est pas connecté airelle
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peggy a écrit le mar, 13 novembre 2007 23:21

Comme je suis (parfois) un peu têtue : voici le texte sur le travail à temps partiel et la rémunération : http://www.education.gouv.fr/bo/2004/18/MENP0400742N.htm

Cela confirme qu'à 75 % on reçoit 75 % du salaire, pareil pour ceux qui bossent à 50 %.

Mais "conformément aux dispositions du deuxième alinéa de l’article 40 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État, les intéressés seront rémunérés à hauteur de six septièmes, si la quotité de temps de travail est égale à 80 %". Après un petit calcul (si c'est faux, n'hésitez pas à me corriger), les personnels travaillant à 80% recoivent 85,71 % de leur salaire...

Pour quelle raison, mystère...............

Bon franchement, j'aurais mieux fait d'aller me coucher...



Donc on est d'accord !



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Re: 80% et allocation de base [message n° 297660 est une réponse au message n° 296912] jeu. 15 novembre 2007 10:26 Message précédentMessage suivant
grisouille n'est pas connecté grisouille
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OK OK! Tout est très clair maintenant. En plus j'ai tél à la CAF et j'ai eu une dame très gentille Cool qui m'a tout confirmé. Maintenant je vais réfléchir...Un jour en plus à la maison avec bb c'est quand même très tentant!!!

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Re: 80% et allocation de base [message n° 311957 est une réponse au message n° 297660] dim. 06 janvier 2008 17:40 Message précédentMessage suivant
joan n'est pas connecté joan
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Je remonte un peu le fil pour une nouvelle question.
Voilà, l'an prochain je compte me mettre à 80% annualisé. (payé 85,7%), mais c'est 85,7% du brut ou du net.
J'imagine du brut, mais j'aimerais bien confirmation.

Merci d'avance.

Joan

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Re: 80% et allocation de base [message n° 311973 est une réponse au message n° 311957] dim. 06 janvier 2008 17:59 Message précédentMessage suivant
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joan a écrit le dim, 06 janvier 2008 17:40

Je remonte un peu le fil pour une nouvelle question.
Voilà, l'an prochain je compte me mettre à 80% annualisé. (payé 85,7%), mais c'est 85,7% du brut ou du net.
J'imagine du brut, mais j'aimerais bien confirmation.

Merci d'avance.

Joan


Ca ne revient pas au même ? (Je suis nulle dans ces trucs là !)

En tout cas, je n'en sais rien du tout !



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Re: 80% et allocation de base [message n° 312359 est une réponse au message n° 311973] mar. 08 janvier 2008 16:44 Message précédentMessage suivant
fleurette n'est pas connecté fleurette
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Bon, je viens d'appeler mon Ia car je voudrais travailler à temps partiel en 2007-2008 et voilà ce qu'on m'a dit:
dans mon département, l'IA n'accepte pas les 80% payés 85%. Si je demande un 50%, je serai payée 50%, un 70% est payé 67,..% et un 80% est payé 77,8%. Ca viendrait d'une circulaire de mars 2004. J'y comprends plus rien...

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Re: 80% et allocation de base [message n° 312362 est une réponse au message n° 312359] mar. 08 janvier 2008 16:59 Message précédentMessage suivant
fleurette n'est pas connecté fleurette
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Voilà ce que je viens de trouver sur le site de l'IA du Jura:


Précisions sur le temps partiel de droit et le temps partiel par autorisation

- Un temps partiel de droit pour raisons familiales peut être demandé (article 37bis de la loi du 11 janvier 1984 modifiée) :

à l'occasion d'une naissance ou d'une adoption et jusqu'aux 3 ans de l'enfant ou de l'arrivée au foyer de l'enfant adopté, après un congé maternité, un conge paternité, un congé d'adoption, un congé parental, ou parental d’éducation,
ou pour donner des soins à son conjoint, un enfant à charge ou à un ascendant atteint d'un handicap, ou victime d'un accident ou d'une maladie grave (sur présentation de justificatifs).

- Un temps partiel par autorisation peut être demandé :

pour «convenances personnelles» (vous pouvez préciser les raisons de votre demande : souhait de s'occuper d'un ou plusieurs enfants de plus de 3 ans, contraintes liées à la profession du conjoint,...)
ou pour raisons de santé, après entretien avec le conseiller médical de l'Académie et accord de M. l'Inspecteur d'Académie au vu du courrier de ce dernier.


Demandes d'exercice à mi-temps en 2008-2009


Textes réglementaires :

décret 2003-1307 du 26/12/03 paru au J.O. du 30 décembre 2003
loi 2003-775 du 21 août 2003 (notamment l'article L11 bis)
décret 2002-1072 du 7 août 2002
circulaire 2004-029 du 16 février 2004 parue au B.O. du 26 février 2004
Le mi-temps correspond, pour les classes dans les écoles fonctionnant sur une semaine à 4 jours et demi (soit 9 demi-journées), à 4 demi-journées libérées la semaine 1 et 5 demi-journées libérées la semaine 2. Un enseignant à mi-temps exerce donc par exemple le lundi, le jeudi, et un mercredi matin ou samedi matin sur 2.

En ce qui concerne le mi-temps pour les enseignants affectés en SEGPA, EREA, UPI ou classe-relais en collège, il correspond à un nombre entier d'heures (sauf cas particulier exposé ci-apres). Un service à mi-temps d'un enseignant dont l'obligation de service à temps complet est de 21 heures devant élèves est donc de 11 heures hebdomadaires, correspondant à une quotité de travail et une quotité financière de 52,38 % payée 52.38 %.

Dans le cas d'un ajout par carte scolaire second degré d'un mi-temps, l'enseignant du 1er degré à temps partiel affecté sur ce mi-temps travaillera avec une obligation horaire hebdomadaire devant élèves de 10,5 heures (1 semaine 10 heures et 1 semaine 11 heures) et sera payé à 50 %.

Temps partiel de droit pour raisons familiales dans un cadre mensuel à 60 %, 70 %,ou 80 % (imprimés D2a et D2b de couleur verte).
Textes réglementaires : décret 2003-1307 du 26/12/03 pris pour l'application de la loi 2002-775 du 21 août 2003 paru au B.O. du 30/12/03 et circulaire DPE A1 du 28/03/04.

- Pour les enseignants affectés en école, le décret du 30/12/03 précise que «la durée du service est aménagée de façon à obtenir un nombre entier de demi-journées hebdomadaires correspondant à la quotité choisie».

Cela implique donc pour ces enseignants que :

l'exercice à 60 % correspond à une quotité de temps partiel aménagé dans un cadre mensuel (non annuel, ni annualisé) et une quotité financière de 55,56 % pour les classes fonctionnant sur une semaine de 4 jours et demi, soit à un exercice sur 5 demi-journées (4 demi-journées libérées)
l'exercice à 70 % correspond à une quotité de temps partiel aménagé dans un cadre mensuel (non annuel, ni annualisé) et une quotité financière de 66,67 % pour les classes fonctionnant sur une semaine de 4 jours et demi, soit à un exercice sur 6 demi-journées (3 demi-journées libérées)
l'exercice à 80 % correspond à une quotité de temps partiel aménagé dans un cadre mensuel (non annuel, ni annualisé) et une quotité financière de 77,78 % pour les classes fonctionnant sur une semaine de 4 jours et demi, soit à un exercice sur 7 demi-journées (2 demi-journées libérées).
Sauf si les demandes de temps partiel dans l'école ou est affecté l'enseignant permettent des couplages et l'affectation d'un enseignant pour assurer un service à temps complet ainsi libéré, les enseignants se verront attribuer prioritairement une affectation sur les postes suivants :

décharges de direction,
décharges de maître d'application,
décharges pour activité syndicale,
complément de service de plusieurs enseignants exercant à temps partiel pour une quotité alternative au mi-temps.

- En ce qui concerne les enseignants affectés en SEGPA, EREA, UPI ou classe-relais en collège, le temps partiel correspond à un nombre entier d'heures.

Exemples pour un enseignant exercant en SEGPA, EREA, UPI ou classe-relais dont l'obligation horaire hebdomadaire de service en présence des élèves, à temps plein est de 21 heures :

Obligation horaire hebdomadaire de service en présence des élèves pour une quotité d'environ 70 % : 15 heures, soit une quotité de rémunération de 71,14 % (15h/21h)
Obligation horaire hebdomadaire de service en présence des élèves pour une quotité d'environ 80 % : 17 heures, soit une quotité de rémunération de 80,95 % x 4/7 + 40 = 86,2 % (mode de calcul pour une quotité de travail entre 80 et 90 %)


Demandes de temps partiel par autorisation avec un service hebdomadaire réduit de 2 demi-journées par rapport à un temps complet, (77,78 % payé 77,78 %) pour les enseignants sur support 1er degré, ou une quotité alternative au
mi-temps pour les enseignants sur support second degré

Le décret relatif à la possibilité qui est donnée aux enseignants du 1er degré exerçant en écoles du 1er degré de demander à bénéficier d'un temps partiel dans un cadre mensuel avec un service hebdomadaire réduit de 2 demi-journées par rapport à un temps complet (77,78 % payé 77,78 %), ou dans un cadre annuel selon une quotité de 80 % (80 % exact payé 85,7 %) est paru au journal officiel du 25 février 2005 (décret 2005-168 du 23 février 2005 modifiant le décret du 20 juillet 2002). La circulaire qui mentionne cette possibilité est parue avant le décret, au Bulletin officiel n°18 du 6 mai 2004.

Les imprimés de demandes d’exercice à 77,78 % pour les enseignants en écoles - ce qui correspond pour les écoles travaillant sur une semaine à 4 jours et demi à un travail sur 7 demi-journées (2 &frac12; journées libérées) - sont les imprimés A2a (écoles à calendrier traditionnel) et A2a’ (écoles à calendrier spécifique) ; ils sont de couleur bleue.

L'attribution de ces demandes d'exercice à une quotité alternative au mi-temps par autorisation est subordonnée :

à la réserve des nécessités de fonctionnement du service, notamment la garantie de sa continuité : certaines demandes pourraient donc ne pas être accordées dans l'intérêt du service public (comme pour les demandes de mi-temps par autorisation).
Les imprimés pour les enseignants sur support second degré sont les formulaires A2b et ils sont de couleur bleue.

Les enseignants affectés sur ce type de support (en Segpa, Erea, UPI et classe-relais) ayant une obligation de service hebdomadaire de 21 heures devant élèves pour un temps complet et souhaitant exercer à temps partiel de 80 % demanderont l’autorisation de bénéficier d’une obligation de service de 17 heures, soit une quotité de travail et de rémunération de 80,95 % x 4/7 + 40 = 86,2 % (modalité de calcul pour une quotité entre 80 et 90 %).

Demande d’exercice à 80 % dans un cadre annuel (80 % exact payé 85,7 %) pour les enseignants sur support 1er degré (écoles)

La dernière phrase du 1er article du décret 2005-168 du 23 février 2005 stipule que « les personnels relevant d’un régime d’obligations de service en heures hebdomadaires qui exercent dans les écoles du 1er degré … peuvent également exercer selon une quotité de 80 % dans un cadre annuel sous réserve de l’intérêt du service ».

La circulaire DPE/A1 253 du 29/03/05 – paragraphe VI explicite les modalités d’organisation de cette quotité de travail et précise que celles-ci relèvent de la compétence des Inspecteurs d’Académie.

Cet exercice implique pour les classes fonctionnant sur une semaine à 4 jours et demi, 7 demi-journées travaillées chaque semaine de l’année scolaire + 8 demi-journées travaillées à répartir sur l’année scolaire. Il implique donc 32 semaines à 7 demi-journées travaillées (2 demi-journées libérées) et 4 semaines à 9 demi-journées travaillées (temps complet).

L’enseignant sera amené à exercer les 8 demi-journées selon un calendrier fixé par son IEN qui déterminera également l’activité à exercer (remplacement, soutien à équipe pédagogique,…).

Les imprimés D3 et D3’ (temps partiel pour raisons familiales telles que mentionnées à l’article 37 bis de la loi du 11 janvier 1984 modifiée) sont de couleur rose et A3 et A3’ (autres motifs) de couleur orange. Ces imprimés concernent aussi les demandes de 80 % annualisé (payé 85,7 %) avec une période travaillée et une période non travaillée (cf. 7).

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Re: 80% et allocation de base [message n° 318013 est une réponse au message n° 296983] lun. 28 janvier 2008 11:45 Message précédentMessage suivant
chrissie
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gilsanth a écrit le mar, 13 novembre 2007 19:57

grisouille a écrit le mar, 13 novembre 2007 18:36

C'est mon premier bb. Il semblerait qu'à 80% on est pasyé 85...


Oui, à 80%, on est payé 85.7%. C'est mon cas actuellement.

Gilsanth, est-ce que c'est un 80% annualisé ?

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Re: 80% et allocation de base [message n° 318068 est une réponse au message n° 318013] lun. 28 janvier 2008 18:12 Message précédentMessage suivant
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chrissie a écrit le lun, 28 janvier 2008 11:45

gilsanth a écrit le mar, 13 novembre 2007 19:57

grisouille a écrit le mar, 13 novembre 2007 18:36

C'est mon premier bb. Il semblerait qu'à 80% on est pasyé 85...


Oui, à 80%, on est payé 85.7%. C'est mon cas actuellement.

Gilsanth, est-ce que c'est un 80% annualisé ?


Non, ce n'est pas un mi-temps annualisé. Je ne travaille pas le lundi, je suis remplacée par une PE2. Sauf en janvier en en juin où je dois travailler des lundis pour atteindre la quotité de 80%.



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Re: 80% et allocation de base [message n° 318283 est une réponse au message n° 318068] mar. 29 janvier 2008 18:30 Message précédentMessage suivant
cathy n'est pas connecté cathy
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Une question, peut-on choisir en milieu d'année de passer à 80% où les demandes se font pour l'année ?
En fait, j'attends un bel évènement depuis peu de temps et je commence à réfléchir à tout ça (c'est prévu pour début octobre). Quand faut-il faire sa demande?



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Re: 80% et allocation de base [message n° 318315 est une réponse au message n° 318283] mar. 29 janvier 2008 20:04 Message précédentMessage suivant
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cathy a écrit le mar, 29 janvier 2008 18:30

Une question, peut-on choisir en milieu d'année de passer à 80% où les demandes se font pour l'année ?
En fait, j'attends un bel évènement depuis peu de temps et je commence à réfléchir à tout ça (c'est prévu pour début octobre). Quand faut-il faire sa demande?


Félicitations !!

Tu fais ta demande 2 mois avant la date de reprise du boulot (suite au congé mater). Ca te laisse un peu de temps pour réfléchir d'ici là.



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Re: 80% et allocation de base [message n° 318324 est une réponse au message n° 318315] mar. 29 janvier 2008 20:36 Message précédentMessage suivant
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merci ! Razz


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Re: 80% et allocation de base [message n° 318381 est une réponse au message n° 318283] mar. 29 janvier 2008 22:54 Message précédentMessage suivant
chrissie
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je dois reprendre en janvier 2009 après 1 an de congé parental.Je reprendrais à 80% et dois faire ma demande de temps partiel en octobre.Voilà !

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Re: 80% et allocation de base [message n° 318386 est une réponse au message n° 318283] mar. 29 janvier 2008 23:26 Message précédent
madamechat n'est pas connecté madamechat
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cathy a écrit le mar, 29 janvier 2008 18:30

Une question, peut-on choisir en milieu d'année de passer à 80% où les demandes se font pour l'année ?
En fait, j'attends un bel évènement depuis peu de temps et je commence à réfléchir à tout ça (c'est prévu pour début octobre). Quand faut-il faire sa demande?



Si c'est prévu pour début octobre ça doit vraiment être tout nouveau; alors toutes mes félicitations!



C'était un professeur, un simple professeur... (JJG)

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