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Rechercher Aide S’inscrire Connexion Accueil Accueil » L'école au quotidien » Direction d'école » responsabilité en cas d'accident Montrer : Messages du jour :: Voir les sondages :: Navigateur de messages Envoyer par courriel à un ami     responsabilité en cas d'accident [message n° 614776] sam. 16 octobre 2010 22:53  nuts messages : 80 Inscrit(e) : mai 2006 Situation géographique : 60 Métier : PE- CP quelle responsabilité a le directeur (faisant fonction) en cas d'accident d'un élève d'une collègue? Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614790 est une réponse au message n° 614776] dim. 17 octobre 2010 01:06  antoine messages : 1056 Inscrit(e) : juillet 2004 Situation géographique : Seine Maritime 76 Métier : Directeur - CE2 Tout dépend du type d'accident et donc la participation du directeur dans cet accident. Par exemple, si l'enfant tombe dans la cour parce qu'il y a un trou que tu n'as pas signalé à la mairie, tu es en tort puisque tu n'as pas tout fait pour éviter cet accident. (je pense que dans ce cas, l'instit de surveillance a une part de responsabilité quand même... à lui également de faire en sorte que les élèves n'aillent pas dans la zone qui a dû être repérée comme dangereuse, sinon il n'effectuerait pas de surveillance effective !) Si l'enfant tombe tout seul dans la cour et qu'aucun paramètre extérieur n'est en cause hormis la maladroitesse de l'enfant, ni l'enseignant, ni toi êtes en cause. Si dans la cours, pendant la récréation, deux enfants sont en train de se taper dessus et l'un est blessé au point où il faut en emmener un aux urgences parce qu'il a un bras cassé par exemple, c'est l'instit de surveillance (et l'instit de la classe si pas de planning de surveillance de récré) qui est en tort mais pas toi. Chers collègues directeurs, pensez-vous comme moi ? Antoine Ecole Marie Curie - Notre Dame de Gravenchon Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614791 est une réponse au message n° 614790] dim. 17 octobre 2010 01:07  antoine messages : 1056 Inscrit(e) : juillet 2004 Situation géographique : Seine Maritime 76 Métier : Directeur - CE2 Le mieux serait que tu nous décrives le type d'accident et dans quelles conditions cela s'est produit. Antoine Ecole Marie Curie - Notre Dame de Gravenchon Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614795 est une réponse au message n° 614790] dim. 17 octobre 2010 07:58  isabelle messages : 2773 Inscrit(e) : juillet 2004 Métier : CP-CE1, directrice 7 classes + ULIS antoine a écrit le dim, 17 octobre 2010 01:06 Chers collègues directeurs, pensez-vous comme moi ? Tout pareil oui ! ISABELLE http://pinterest.com/scoubidou045/ Gigatribe : scoubidou045 Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614807 est une réponse au message n° 614795] dim. 17 octobre 2010 08:34 totoro messages : 2699 Inscrit(e) : juin 2006 isabelle a écrit le dim, 17 octobre 2010 07:58 antoine a écrit le dim, 17 octobre 2010 01:06 Chers collègues directeurs, pensez-vous comme moi ? Tout pareil oui ! je ne suis pas directrice mais je pense comme toi! Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614809 est une réponse au message n° 614790] dim. 17 octobre 2010 08:50  sar@h messages : 6620 Inscrit(e) : septembre 2004 Situation géographique : 29 N Métier : RIEN Collègue mais plus directrice … Modération : si l'enfant a été mis en garde et qu'il a continué. Mais ce sera à nous de le prouver. Pas plus tard que vendredi, j'ai précisé à une mère (Enfant avec PAI) que lorsque je signalais à son enfant qu'il n'avait pas le droit d'être sur la poutre, et qu'il n'en descendait pas : c'était un refus d'obéissance. Sar@h, RIEN : Retraitée Ingénue de l'Éducation Nationale La vie est une farceuse … Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614821 est une réponse au message n° 614776] dim. 17 octobre 2010 09:31  nymeria messages : 4204 Inscrit(e) : juillet 2007 Métier : CM et c'est tout ! :D Tout pareil, mais pour la modération, méfiance : j'avais lu sur "La classe" (je précise car au final, je n'ai aucune assurance de la véracité des faits) qu'un employé municipal, en surveillance sur la pause de midi, avait à plusieurs reprises demandé à des élèves de ne pas jeter de billes. Ils ont continué, une bille s'est cassée et a crevé l'½il d'un enfant. Il a été reconnu (l'adulte) entièrement responsable car il a été estimé qu'il aurait dû supprimer les billes. Je pense aussi que ça dépend de "qui" prend le relais derrière la plainte de la famille. On a eu des cas par chez nous où on a clairement vu que quand des associations se mettent là dedans, même si on peut "prouver" que parmi ses membres se trouvent des personnes qui ne soient pas neutres, l'accusé est en bien plus grande difficulté. Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614823 est une réponse au message n° 614776] dim. 17 octobre 2010 09:35  nuts messages : 80 Inscrit(e) : mai 2006 Situation géographique : 60 Métier : PE- CP pour l'instant il n'y en pas eu, heureusement....mais quand une collègue surveille mal voire pas du tout la récré....je m'inquiè_te! Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614833 est une réponse au message n° 614790] dim. 17 octobre 2010 10:02  vivonne messages : 4769 Inscrit(e) : juillet 2004 Situation géographique : Bretagne Métier : radiée des cadres ;) antoine a écrit le dim, 17 octobre 2010 01:06 Par exemple, si l'enfant tombe dans la cour parce qu'il y a un trou que tu n'as pas signalé à la mairie, tu es en tort puisque tu n'as pas tout fait pour éviter cet accident. Un bémol tout de même quant au signalement d'un danger par écrit à la mairie : cela peut se retourner contre le directeur. S'il a laissé les enfants aller à un endroit alors qu'il a signalé la dangerosité, c'est lui qui devient responsable en cas de problème. C'est la mise en garde qui nous avait été faite une année. Vivonne Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614871 est une réponse au message n° 614833] dim. 17 octobre 2010 11:31  nymeria messages : 4204 Inscrit(e) : juillet 2007 Métier : CM et c'est tout ! :D vivonne a écrit le dim, 17 octobre 2010 10:02 Un bémol tout de même quant au signalement d'un danger par écrit à la mairie : cela peut se retourner contre le directeur. S'il a laissé les enfants aller à un endroit alors qu'il a signalé la dangerosité, c'est lui qui devient responsable en cas de problème. C'est la mise en garde qui nous avait été faite une année. Oui ça se rapproche de l'histoire des billes. Signaler prouve justement qu'on a conscience du danger et donc on doit faire en sorte de protéger les enfants. Ça me rappelle le jour où on a voulu acheter un petit panneau pour signaler la présence des chiens : le vendeur a dit qu'on ne devait pas poser "attention chien méchant" mais "je monte la garde" car dans le premier cas, on avoue savoir que le chien est potentiellement dangereux et en cas de souci, on est automatiquement accusé de ne pas avoir pris toutes les précautions possibles. Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614966 est une réponse au message n° 614871] dim. 17 octobre 2010 15:10  Fabie messages : 2388 Inscrit(e) : juillet 2004 Situation géographique : Dans le Sud pendant 4 ans nous avons signalé à tous les conseils les dangers d'une haie. un jour est arrivé ce qui devait arriver un enfant est tombé sur la haie et s'est planté un beau morceau (on a vraiment frôlé l'accident grave). la mère s'est retournée contre la mairie qui a voulu nous renvoyer la faute "vous êtes sûr qu'il n'y a pas défaut de surveillance ?" et là la mère leur a sorti tous les comptes-rendus de conseil. plus entendu parler de faute et les haies ont été enlevées dans le mois qui a suivi. Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 614987 est une réponse au message n° 614966] dim. 17 octobre 2010 16:18  clarissa messages : 889 Inscrit(e) : juin 2009 Situation géographique : rhône alpes Métier : rased Si on doit enlever tout ce que l'on reconnaît comme étant potentiellement dangereux, que laissez-vous comme jeux dans la récré ? Nous laissons des ballons, mais c'est vrai qu'un accident pourrait arriver. Parfois, on les fait ranger quand les élèves jouent de façon trop risquée. Citation : Si dans la cours, pendant la récréation, deux enfants sont en train de se taper dessus et l'un est blessé au point où il faut en emmener un aux urgences parce qu'il a un bras cassé par exemple, c'est l'instit de surveillance (et l'instit de la classe si pas de planning de surveillance de récré) qui est en tort mais pas toi. Et s'il arrive une bagarre imprévue entre deux enfants: on intervient tout de suite pour arrêter, et que malheureusement il y a déjà des blessures. Les torts sont quand même sur la personne qui surveille. ? (mais elle n'aurait rien pu empêcher) "Vos enfants ne sont pas vos enfants. ils sont fils et filles du désir de vie en lui-même. Ils viennent par vous mais non de vous, et bien qu’ils soient avec vous, ce n’est pas à vous qu’ils appartiennent." Gibran Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 615000 est une réponse au message n° 614790] dim. 17 octobre 2010 16:41 Moustache messages : 5574 Inscrit(e) : juillet 2004 antoine a écrit le dim, 17 octobre 2010 01:06 Tout (...) c'est l'instit de surveillance (et l'instit de la classe si pas de planning de surveillance de récré) qui est en tort mais pas toi. Chers collègues directeurs, pensez-vous comme moi ? J'en pense que tu vas un peu vite en besogne... l'instit de surveillance est responsable de ce qui se passe sur la cour, certes, cela ne veut pas nécessairement dire qu'elle est en tort lorsqu'un problème survient. La nuance est de taille ! http://lamaternelledemoustache.net/ Contact : jt44(a)free.fr Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 615021 est une réponse au message n° 614776] dim. 17 octobre 2010 17:27  nymeria messages : 4204 Inscrit(e) : juillet 2007 Métier : CM et c'est tout ! :D Je pense que par "en tort", Antoine voulait dire "en position de devoir se justifier très rapidement et clairement". Dans la société où nous vivons, je crois qu'on n'est jamais trop prudent. Pour le problème de la haie, la maman a eu un réflexe "intelligent", mais si elle avait décidé de suivre la mairie et estimé que les instits devaient mettre les élèves à l'abri du danger qu'ils avaient très justement perçu... Par chez nous en ce moment, des élèves de maternelle ont à maintes reprises jeté des pierres malgré les "punitions", et une voiture a fini par être endommagée. Et bien les parents du principal fautif en sont à chercher des textes sur la réglementation de la surveillance et de l'état de la cour, car puisque les enfants ont déjà été sermonnés, ça signifie que les instits savaient, alors hein, pourquoi ils ne les ont pas empêchés ? ah c'était sur le temps de cantine ? et bien c'est sans doute un manque de communication et si les instit avaient prévenu le personnel municipal... Bon ensuite ce n'est pas pour autant que les collègues seront considérés effectivement comme en faute, mais en attendant, c'est pas agréable comme situation, alors autant être dans les clous au maximum. Rapporter un message au modérateur Re: responsabilité en cas d'accident [message n° 615027 est une réponse au message n° 615021] dim. 17 octobre 2010 18:02  antoine messages : 1056 Inscrit(e) : juillet 2004 Situation géographique : Seine Maritime 76 Métier : Directeur - CE2 jackyt. a écrit le dim, 17 octobre 2010 16:41 antoine a écrit le dim, 17 octobre 2010 01:06 Tout (...) c'est l'instit de surveillance (et l'instit de la classe si pas de planning de surveillance de récré) qui est en tort mais pas toi. Chers collègues directeurs, pensez-vous comme moi ? J'en pense que tu vas un peu vite en besogne... l'instit de surveillance est responsable de ce qui se passe sur la cour, certes, cela ne veut pas nécessairement dire qu'elle est en tort lorsqu'un problème survient. La nuance est de taille ! azalyn a écrit le dim, 17 octobre 2010 17:27 Je pense que par "en tort", Antoine voulait dire "en position de devoir se justifier très rapidement et clairement". Oui, voilà, "responsable" au titre qu'elle devra remplir une partie de la déclaration d'accident si il y a lieu de la remplir. On remplit tous des déclarations d'accident, comme témoin ou maître de surveillance... sans forcément être en tort et heureusement ! Antoine Ecole Marie Curie - Notre Dame de Gravenchon Rapporter un message au modérateur Fil précédent : bilan des sorties Fil suivant : SMA Aller au forum : - A propos des forums  Informations importantes  Suggestions  Foire aux liens- L'école au quotidien  Cycle 1  Cycle 2  Cycle 3  Classe unique, multi-niveaux  Divers pédagogique  Titulaires mobiles  Direction d'école  Administratif professionnel  Formation - Concours PE - CAFIPEMF  Enseignement spécialisé  Parents d'élèves  Trucs et astuces informatiques  Bons plans  Echanges et petites annonces  Actualités de l'éducation- Cartabliens, cartabliennes  Mieux se connaître  Rencontres cartabliennes  C'est la récré  Ils vous informent : Actions de solidarité - Événements spéciaux  Questionnaires, enquêtes, demandes de témoignages- Forum de test  Forum de test    -=] Retour en haut de la page [=- [ Publier ce forum (XML) ] [ ] Heure actuelle : ven. 07 févr. 04:54:45 2025

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