Chercher dans un forum:
 

Planète Cartables

Rechercher Aide S’inscrire Connexion Accueil Accueil » L'école au quotidien » Direction d'école » Responsabilité accident Montrer : Messages du jour :: Voir les sondages :: Navigateur de messages Envoyer par courriel à un ami     Responsabilité accident [message n° 673966] lun. 23 mai 2011 17:49  sihaya messages : 338 Inscrit(e) : juin 2007 Je ne sais pas si l'un ou l'une d'entre vous a déjà eu ce souci : accident lors d'une manifestation ayant lieu hors temps scolaire (samedi - lors d'un spectacle à destination des parents) L'accident de travail fonctionne-t-il ? L'assurance école peut elle prendre en charge les dommages ? Qui couvre ? Merci à tout le monde Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 673968 est une réponse au message n° 673966] lun. 23 mai 2011 17:52  mikado messages : 3304 Inscrit(e) : août 2008 Situation géographique : Au soleil Métier : PE cycle2 Enfant ou enseignant blessé? Vivons, profitons, aimons... (paroles tellement positives d'une semeuse d'optimisme !) Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674057 est une réponse au message n° 673968] lun. 23 mai 2011 20:59  vd59 messages : 632 Inscrit(e) : mai 2006 Situation géographique : nord Métier : ce2 + dir tout dépend de qui est l'organisateur officiel: ça ne paut pas être l'école car hors temps scolaire donc c'est soit l'asso de parents d'élève, soit l'occe (c'est à dire la coopérative scolaire). Ou alors, s'il s'agit d'un enfant, la responsabilité civile des parents. donne-nous plus de détails. Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674140 est une réponse au message n° 673966] lun. 23 mai 2011 22:47  sihaya messages : 338 Inscrit(e) : juin 2007 Spectacle de danse des enfants (Ps à CM2), samedi matin. Au moment du démontage de la scène en bois, une des enseignantes s'est blessée (fracture ouverte). Pas d'association de parents sur l'école. C'est l'équipe enseignante qui organisait le spectacle à destination des parents. Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674142 est une réponse au message n° 674140] lun. 23 mai 2011 22:50  vd59 messages : 632 Inscrit(e) : mai 2006 Situation géographique : nord Métier : ce2 + dir alors là, je pense que c'est la coop scolaire en tant qu'asso qui peut être la structure organisatrice mais en aucun cas l'école car hors temps scolaire... renseigne-toi au niveau de l'occe, si vous êtes adhérent. et bon courage à ta collègue. Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674146 est une réponse au message n° 674140] lun. 23 mai 2011 22:57  bijcap messages : 1188 Inscrit(e) : novembre 2005 Le message n'a pas de contenu Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674181 est une réponse au message n° 674146] mar. 24 mai 2011 08:03  sihaya messages : 338 Inscrit(e) : juin 2007 bijcap a écrit le lun, 23 mai 2011 22:57 sihaya a écrit le lun, 23 mai 2011 22:47 Spectacle de danse des enfants (Ps à CM2), samedi matin. Au moment du démontage de la scène en bois, une des enseignantes s'est blessée (fracture ouverte). Pas d'association de parents sur l'école. C'est l'équipe enseignante qui organisait le spectacle à destination des parents. Je pense que l'équipe avait prévenu l'IEN de ce spectacle pour que les élèves soient sous leur responsabilité. Et si IEN prévenu, les enseignants sont aussi couverts. D'où déclaration d'AT même si l'IA pose des questions. Il faut le faire passer.... L'enseignante était à son travail (elle n'était pas chez elle). L'IEN a été prévenu, et justement, ça tique. Merci à tous. Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674194 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 10:08  tchoumba messages : 2394 Inscrit(e) : janvier 2005 Métier : CP Que dit l'IEN justement? Céline Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674239 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 18:04  sihaya messages : 338 Inscrit(e) : juin 2007 Nous n'avions pas déposé de projet auprès de notre IEN. Mais, nous n'avions jamais déposé quoi que ce soit les précédentes années non plus. Donc il fallu justifier notre présence hors temps scolaire. Les réticences à admettre que ce hors temps scolaire non déclaré était tout de même du temps travaillé ont été enfin levées. La collègue va bien. Merci à tous Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674296 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 20:39  tchoumba messages : 2394 Inscrit(e) : janvier 2005 Métier : CP Bon là c'est un samedi ok, mais si je reste un quart d'heure le soir après la classe pour accrocher mes affiches en montant à l'échelle et que je tombe, je suppose que c'est compté comme un accident du travail, même si c'est hors temps scolaire. Et je ne dépose pas un dossier pour chaque soir où je reste pour mes corrections ou pour faire mes photocopies... Donc je ne sais pas trop comment ça fonctionne. Céline Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674327 est une réponse au message n° 674296] mar. 24 mai 2011 21:46  vivonne messages : 4769 Inscrit(e) : juillet 2004 Situation géographique : Bretagne Métier : radiée des cadres ;) tchoumba a écrit le mar, 24 mai 2011 20:39 Bon là c'est un samedi ok, mais si je reste un quart d'heure le soir après la classe pour accrocher mes affiches en montant à l'échelle et que je tombe, je suppose que c'est compté comme un accident du travail, même si c'est hors temps scolaire. Et je ne dépose pas un dossier pour chaque soir où je reste pour mes corrections ou pour faire mes photocopies... Donc je ne sais pas trop comment ça fonctionne. Oh, non, si tu es hors temps scolaire, ce n'est pas accident du travail ! Méfie toi ! Une collègue a eu un accident de voiture un jour en venant à l'école. Heureusement qu'elle ne s'était pas arrêtée prendre du pain en route, et qu'elle n'avait pas décidé d'arriver à 8 h, sinon, ça ne serait pas passé en accident du travail. Vivonne Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674329 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 21:47  seve messages : 103 Inscrit(e) : août 2005 Situation géographique : 88 (avant 65) Métier : C3 + direction 3 cl C'est vrai que je me pose la même question que Tchoumba: qu'en est-il des heures effectuées après 16h30 ou bien les mercredis ou les we pour les corrections, les prep ou autres! est-ce considéré comme des heures de travail (puisque on est sur notre lieu de travail) ou pas? Je ne m'étais jamais posé la question mais si je tombe dans les escaliers (hors temps scolaire): est ce un accident de travail ou pas ? seve Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674330 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 21:48  seve messages : 103 Inscrit(e) : août 2005 Situation géographique : 88 (avant 65) Métier : C3 + direction 3 cl J'avais pas vu la réponse! Merci Vivonne! Mais je ne trouve pas cela normal car notre boulot ne s'arrête pas à 16h30 (loin de là)! Autre question: dès que l'on organise une manifestation hors temps scolaire, doit-on obligatoirement la déclarer à l'IEN? (car nous ne l'avons jamais fait jusqu'à présent!) seve Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674338 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 21:57 totoro messages : 2699 Inscrit(e) : juin 2006 Si mes souvenirs sont bons, y'a des maires qui interdisent l'accès de l'école hors temps scolaire pour des raisons de responsabilité! Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674346 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 22:03  tchoumba messages : 2394 Inscrit(e) : janvier 2005 Métier : CP Ça me parait bizarre quand même. La MGEN aurait peut-être une réponse. Céline Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674349 est une réponse au message n° 673966] mar. 24 mai 2011 22:07 totoro messages : 2699 Inscrit(e) : juin 2006 J'ai souvenir d'un collègue qui avait eu un accident sur le retour de l'école et l'inspection avait mis des bâtons dans les roues car il rentrait bien tard de sa classe! Heureusement que la femme de ménage a témoigné en sa faveur! Vous ne vous souvenez pas de cette histoire? Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674596 est une réponse au message n° 674349] mer. 25 mai 2011 18:40  bijcap messages : 1188 Inscrit(e) : novembre 2005 Le message n'a pas de contenu Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674631 est une réponse au message n° 673966] mer. 25 mai 2011 19:46  madamechat messages : 2120 Inscrit(e) : juillet 2006 Métier : GS/CP Il est bien connu qu'on part tous avant 16 h 45 le soir. Ben voyons! C'était un professeur, un simple professeur... (JJG) Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674641 est une réponse au message n° 674631] mer. 25 mai 2011 19:56  lucette-alanis messages : 3953 Inscrit(e) : octobre 2008 Situation géographique : Au pays des bretzels Métier : PS-GS marie19 a écrit le mer, 25 mai 2011 19:46 Il est bien connu qu'on part tous avant 16 h 45 le soir. Ben voyons! Ben non, moi je pars à 16h15 (je finis à 16h!) Mais non, c'est une blague! Sans pluie, il n'y aurait pas d'arcs-en-ciel. Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674661 est une réponse au message n° 673966] mer. 25 mai 2011 20:46  maille messages : 1459 Inscrit(e) : août 2005 Situation géographique : Bzh Et j'imagine donc qu'à la pause de midi aussi, alors, s'il nous arrive un truc, on nous dira qu'on ne devait pas être là ! Les photocopies, les corrections, les affichages, etc, on les fait sur le temps de classe ? Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674751 est une réponse au message n° 674596] jeu. 26 mai 2011 07:02 Moustache messages : 5573 Inscrit(e) : juillet 2004 bijcap a écrit le mer, 25 mai 2011 18:40 Je confirme : On a 15 minutes pour partir de l'école le soir... (...) Ca serait bien de confirmer avec un texte officiel, car en la matière comme dans beaucoup d'autres, chaque circonscription et académie semblent avoir des règles qui leur sont propres, pour ne pas dire fantaisistes http://lamaternelledemoustache.net/ Contact : jt44(a)free.fr Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674764 est une réponse au message n° 674146] jeu. 26 mai 2011 08:38 paulo messages : 1292 Inscrit(e) : juillet 2006 bijcap a écrit le lun, 23 mai 2011 22:57 sihaya a écrit le lun, 23 mai 2011 22:47 Spectacle de danse des enfants (Ps à CM2), samedi matin. Au moment du démontage de la scène en bois, une des enseignantes s'est blessée (fracture ouverte). Pas d'association de parents sur l'école. C'est l'équipe enseignante qui organisait le spectacle à destination des parents. Je pense que l'équipe avait prévenu l'IEN de ce spectacle pour que les élèves soient sous leur responsabilité. Et si IEN prévenu, les enseignants sont aussi couverts. D'où déclaration d'AT même si l'IA pose des questions. Il faut le faire passer.... L'enseignante était à son travail (elle n'était pas chez elle). https://guide-iprof.adc.education.fr/xmedia/CFP1711.htm Art. 5.4.3.2. Activités socio-éducatives et culturelles. L'accident survenu à un fonctionnaire au cours d'activités socio-éducatives et culturelles peut être reconnu imputable au service lorsque ces activités font partie de ses obligations de service. Telles sont les activités prévues réglementairement et organisées par l'autorité hiérarchique compétente ou dans le sein d'une association. En dehors des heures de service, le fonctionnaire doit être muni d'un ordre de mission ou d'un accord préalable et écrit de l'autorité hiérarchique pour accomplir ces activités. Le fonctionnaire peut être responsable des activités socio-éducatives et culturelles à différents titres (préparation, direction, accompagnement, surveillance, animation, etc.). Lire aussi l'article 5.1.1 Source : http://www.juriecole.fr/articles/droits-devoirs/l92accident-de-service /14 Quand je vois quelqu'un qui veut faire mon bonheur, je passe sur le trottoir d'en face - Alexandre Breffort Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674771 est une réponse au message n° 673966] jeu. 26 mai 2011 11:44  tchoumba messages : 2394 Inscrit(e) : janvier 2005 Métier : CP Merci Paulo! Bon moi je suis !! J'imagine: "Bonjour Madame l'IEN, je souhaiterais un accord écrit de votre part parce que jeudi soir je vais devoir accrocher 2 affiches dans ma classe et faire une série de photocopie, j'ai peur que cela dépasse le quart d'heure autorisé ..." Céline Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674783 est une réponse au message n° 674771] jeu. 26 mai 2011 13:06  sar@h messages : 6620 Inscrit(e) : septembre 2004 Situation géographique : 29 N Métier : RIEN tchoumba a écrit le jeu, 26 mai 2011 11:44 Merci Paulo! Bon moi je suis !! J'imagine: "Bonjour Madame l'IEN, je souhaiterais un accord écrit de votre part parce que jeudi soir je vais devoir accrocher 2 affiches dans ma classe et faire une série de photocopie, j'ai peur que cela dépasse le quart d'heure autorisé ..." Ben, nous devrions peut-être le faire pour que toutes ces heures de bénévolat soient reconnues ! Sar@h, RIEN : Retraitée Ingénue de l'Éducation Nationale La vie est une farceuse … Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674928 est une réponse au message n° 673966] jeu. 26 mai 2011 20:58  sihaya messages : 338 Inscrit(e) : juin 2007 Je viens de marquer le point final à toutes ces manifestations hors temps scolaires. Quid pour gagner des sous pour les sorties et les projets, quid pour montrer le boulot aux parents : expos, spectacles.... Fin. La collègue est arrêtée jusque (...) juin. Que cela ait pu causer de telles discussions dans nos petits villages c'est anormal. Quant aux faits que vous relatez, je pense que je vois devant moi, de belles soirées à rallonge... Merci Paulo pour les textes. Rapporter un message au modérateur Re: Responsabilité accident [message n° 674936 est une réponse au message n° 674783] jeu. 26 mai 2011 21:11  minehb messages : 1349 Inscrit(e) : novembre 2004 Situation géographique : ouest Métier : CP-CE1 sarah a écrit le jeu, 26 mai 2011 13:06 Ben, nous devrions peut-être le faire pour que toutes ces heures de bénévolat soient reconnues ! Et pour leur donner de la paperasse à faire. Je pense qu'ils sont aussi leur dose, mais comme ils nous en rajoute sans rien dire, ils peuvent en avoir plus. minehb Rapporter un message au modérateur Fil précédent : Brochure sur l'exercice de l'autorité parentale en milieu scolaire Fil suivant : inscriptions maternelle Aller au forum : - A propos des forums  Informations importantes  Suggestions  Foire aux liens- L'école au quotidien  Cycle 1  Cycle 2  Cycle 3  Classe unique, multi-niveaux  Divers pédagogique  Titulaires mobiles  Direction d'école  Administratif professionnel  Formation - Concours PE - CAFIPEMF  Enseignement spécialisé  Parents d'élèves  Trucs et astuces informatiques  Bons plans  Echanges et petites annonces  Actualités de l'éducation- Cartabliens, cartabliennes  Mieux se connaître  Rencontres cartabliennes  C'est la récré  Ils vous informent : Actions de solidarité - Événements spéciaux  Questionnaires, enquêtes, demandes de témoignages- Forum de test  Forum de test    -=] Retour en haut de la page [=- [ Publier ce forum (XML) ] [ ] Heure actuelle : jeu. 06 févr. 00:15:03 2025

Copyright ©2001-2016 FUDforum Bulletin Board Software