Planète Cartables


Accueil » L'école au quotidien » Direction d'école » poursuite de scolarité, enfants hors commune
poursuite de scolarité, enfants hors commune [message n° 875415] lun. 24 juin 2013 21:48 Message suivant
armelle n'est pas connecté armelle
messages : 6807
Inscrit(e) : juillet 2004
Situation géographique : quelque part...
Métier : CP/CE1 + dir
Il me semblait qu'une fois qu'un enfant était inscrit dans une école, il pouvait y rester jusqu'au CM2, même si la famille déménageait.

Une collègue m'affirme le contraire. On peut lui demander de quitter l'école en fin d'année, pour rejoindre sa commune de résidence.

Dans le cas où j'aurais raison, la règle est-elle valable dans le cas d'un RPI (enfin, nous on est un RPI sur la même commune, mais l'élève qui soit aller chez mon collègue habite la commune voisine, qui ne dépend pas du RPI).

Merci...



Armelle
http://picasaweb.google.fr/Armelle79

Rapporter un message au modérateur

Re: poursuite de scolarité, enfants hors commune [message n° 875416 est une réponse au message n° 875415] lun. 24 juin 2013 21:51 Message précédentMessage suivant
armelle n'est pas connecté armelle
messages : 6807
Inscrit(e) : juillet 2004
Situation géographique : quelque part...
Métier : CP/CE1 + dir
ben j'ai raison !! : http://www.education.gouv.fr/cid37/inscription.html#comment-s-inscrire -apres-un-changement-de-domicile-

(juste avant la ligne "vaccinations")... par contre j'ai toujours la même question concernant les RPI !



Armelle
http://picasaweb.google.fr/Armelle79

Rapporter un message au modérateur

Re: poursuite de scolarité, enfants hors commune [message n° 875464 est une réponse au message n° 875415] mar. 25 juin 2013 00:05 Message précédentMessage suivant
crumble n'est pas connecté crumble
messages : 377
Inscrit(e) : juillet 2005
Situation géographique : Sud
Métier : CE1
Le droit, oui. Mais la mairie de l'endroit où réside cet enfant doit-elle obligatoirement payer le "forfait communal" à la mairie de l'endroit où est située l'école?

Rapporter un message au modérateur

Re: poursuite de scolarité, enfants hors commune [message n° 875530 est une réponse au message n° 875464] mar. 25 juin 2013 18:47 Message précédentMessage suivant
armelle n'est pas connecté armelle
messages : 6807
Inscrit(e) : juillet 2004
Situation géographique : quelque part...
Métier : CP/CE1 + dir
ah ça, je sais pas...

réponse de l'IEN : le maire peut refuser d'inscrire dans la 2èmre école du RPI.



Armelle
http://picasaweb.google.fr/Armelle79

Rapporter un message au modérateur

Re: poursuite de scolarité, enfants hors commune [message n° 875549 est une réponse au message n° 875415] mar. 25 juin 2013 20:10 Message précédent
charliemdm n'est pas connecté charliemdm
messages : 2323
Inscrit(e) : juin 2012
Situation géographique : landes
Métier : prof des écoles MS/GS
J'ai inscrit mon fils dans mon école à 23 kms de notre domicile et pour l'inscrire je paye les frais de scolarité (50 euros)


Sourire mobilise 15 muscles, mais faire la gueule en sollicite 40. Reposez-vous : souriez !

Rapporter un message au modérateur

Fil précédent : Musique sur DVD film classe decouverte
Fil suivant : "Le ministère recrute 10.000 emplois aidés supplémentaires" (Communiqué SE-UNSA)
Aller au forum :
  


Heure actuelle : lun. 10 févr. 04:04:26 2025

Copyright ©2001-2016 FUDforum Bulletin Board Software