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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256724 est une réponse au message n° 1256723] mer. 08 mars 2023 17:01 Message précédentMessage précédent
Moustache
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En principe oui, je dois avoir le texte quelque part... je cherche...
Tu trouveras une série de référence de textes par là : https://www.autonome-solidarite.fr/articles/utilisation-locaux-electio ns-municipales/
Penchez-vous quand même sérieusement sur les questions d'assurances, il est important de savoir qui est le "nous" organisateur, et à quel titre.
Education nationale ? cela ne me parait guère souhaitable, surtout si vous accueillez des élèves d'autres établissemnts et du public. je me demande même si cela est possible.
Association ? peut-être le plus simple si c'est une association de parents par exemple, qui passera une convention avec la mairie.
Le mieux est peut-être de poser la question à l'autonome (lien ci-dessus), vous avez tout intérêt à bien bétonner le truc.



http://lamaternelledemoustache.net/
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