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Re: Responsabilité accident [message n° 674057 est une réponse au message n° 673968] lun. 23 mai 2011 20:59 Message précédentMessage précédent
vd59 n'est pas connecté vd59
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tout dépend de qui est l'organisateur officiel: ça ne paut pas être l'école car hors temps scolaire donc c'est soit l'asso de parents d'élève, soit l'occe (c'est à dire la coopérative scolaire). Ou alors, s'il s'agit d'un enfant, la responsabilité civile des parents. donne-nous plus de détails.

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