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Registre d'appel [message n° 1244276] jeu. 23 juin 2022 12:59 Message suivant
plectrude n'est pas connecté plectrude
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Question aux dirlo de mon dirlo : combien de temps doit-il garder les registres d'appel ? Merci

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Re : Registre d'appel [message n° 1244277 est une réponse au message n° 1244276] jeu. 23 juin 2022 14:28 Message précédentMessage suivant
jackym. n'est pas connecté jackym.
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De mémoire, c'est ... un certain temps ! Comme le registre matricule où il m'est arrivé, pour une enquête diligentée par la préfecture et/ou les gendarmes, d'aller y chercher des renseignements sur l'identité, la date de naissance ou autres ; pour les gendarmes ce devait être pour la "dernière adresse connue". Pour le registre d'appel on m'avait demandé via la vérification sur ce registre de la présence ou non de gens du voyage pour le versement d'une allocation liée à la présence des enfants ou pas...

Après recherches, le registre d'appel se garde 10 ans et le registre matricule des élèves inscrits 50 ans (je dirais à vie pour l'Histoire de l'école du village)
https://circo71.cir.ac-dijon.fr/wp-content/uploads/sites/6/References/ Conservation_documents_EN.pdf



Jacky M.

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Re : Registre d'appel [message n° 1244286 est une réponse au message n° 1244276] jeu. 23 juin 2022 20:01 Message précédent
plectrude n'est pas connecté plectrude
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bisous bisous bisous bisous bisous bisous
Merci beaucoup ! Grâce à toi, mon dirlo va encore me dire que je suis merveilleuse Laughing

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