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utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256723] mer. 08 mars 2023 16:58 Message suivant
sand82 n'est pas connecté sand82
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Nous allons organiser une nuit de la littérature dans notre école, avec nuitée complète pour une partie des élèves de l'école, et des élèves de 2 autres écoles (RPI dispersé).
Une convention avec la mairie est-elle nécessaire pour l'utilisation des locaux en dehors des horaires scolaires, ou non?



sandrine

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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256724 est une réponse au message n° 1256723] mer. 08 mars 2023 17:01 Message précédentMessage suivant
Moustache
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En principe oui, je dois avoir le texte quelque part... je cherche...
Tu trouveras une série de référence de textes par là : https://www.autonome-solidarite.fr/articles/utilisation-locaux-electio ns-municipales/
Penchez-vous quand même sérieusement sur les questions d'assurances, il est important de savoir qui est le "nous" organisateur, et à quel titre.
Education nationale ? cela ne me parait guère souhaitable, surtout si vous accueillez des élèves d'autres établissemnts et du public. je me demande même si cela est possible.
Association ? peut-être le plus simple si c'est une association de parents par exemple, qui passera une convention avec la mairie.
Le mieux est peut-être de poser la question à l'autonome (lien ci-dessus), vous avez tout intérêt à bien bétonner le truc.



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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256725 est une réponse au message n° 1256724] mer. 08 mars 2023 17:09 Message précédentMessage suivant
sand82 n'est pas connecté sand82
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En fait, vu qu'il s'agit d'un projet éducatif, je me demande si l'autrisation du Directeur ne suffit pas?
https://www.snalc06-ecoles.info/modalites-dutilisation-locaux-scolaire s/2/



sandrine

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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256726 est une réponse au message n° 1256723] mer. 08 mars 2023 17:11 Message précédentMessage suivant
Moustache
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Pas en dehors des heures scolaires, l'autorisation de la mairie, est au minimum, indispensable.
(je ne parle pas là d'une utilisation "normale", genre équipe éducative, conseil des maitres, etc... qui dépassent les horaires scolaires)
Dans le cas exposé, il y a accueil de public et cela dépasse largement le cadre "classique" d'une utilisation scolaire.



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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256727 est une réponse au message n° 1256726] mer. 08 mars 2023 17:12 Message précédentMessage suivant
sand82 n'est pas connecté sand82
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Dans le lien ci-dessus, ils disent que le Directeur suffit.


sandrine

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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256728 est une réponse au message n° 1256727] mer. 08 mars 2023 17:14 Message précédentMessage suivant
sand82 n'est pas connecté sand82
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Nous avons une Association de Bassin, qui regroupe nos écoles participantes. Ça pourrait passer par là peut-être?


sandrine

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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256729 est une réponse au message n° 1256723] mer. 08 mars 2023 17:17 Message précédentMessage suivant
Moustache
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Tu réponds trop vite à mes messages Laughing passer par l'Association de Bassin, me semble plus cohérent.
Ne pas hésiter non plus à "mouiller" l'IEN pour une telle initiative.



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Re : utilisation des locaux hors temps scolaire [message n° 1256732 est une réponse au message n° 1256729] mer. 08 mars 2023 17:26 Message précédent
sand82 n'est pas connecté sand82
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On doit déposer un dossier de sortie avec nuitée auprès du DASEN de toute façon.


sandrine

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