Planète Cartables


Accueil » L'école au quotidien » Divers pédagogique » attestation d'assurance
attestation d'assurance [message n° 1162105] mer. 29 mai 2019 09:20 Message suivant
minehb n'est pas connecté minehb
messages : 1078
Inscrit(e) : novembre 2004
Métier : CP-CE2
J'ai un élève qui n'a pas de responsabilité civile mais une individuelle corporelle accident. C'est possible ?
On est en sortie mardi Confused



La vie est une maladie mortelle sexuellement transmissible.

Rapporter un message au modérateur

Re : attestation d'assurance [message n° 1162110 est une réponse au message n° 1162105] mer. 29 mai 2019 11:12 Message précédentMessage suivant
Moustache
messages : 3334
Inscrit(e) : juillet 2004
Obligatoire si sortie facultative : avec PAF ou hors temps scolaire
voir https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1871

Voir si l'assurance école, s'il y en a une, couvre ces risques. Eplucher le contrat...



http://lamaternelledemoustache.net/
Contact : jt44(a)free.fr

Rapporter un message au modérateur

Re : attestation d'assurance [message n° 1162235 est une réponse au message n° 1162105] ven. 31 mai 2019 16:02 Message précédentMessage suivant
laetitiala n'est pas connecté laetitiala
messages : 605
Inscrit(e) : mai 2005
L'occe couvre aussi.

Rapporter un message au modérateur

Re : attestation d'assurance [message n° 1162256 est une réponse au message n° 1162105] sam. 01 juin 2019 09:45 Message précédent
ewilan n'est pas connecté ewilan
messages : 3608
Inscrit(e) : octobre 2011
Métier : MS/GS
C'est la seule assurance obligatoire pour tous la responsabilité civile.

Sinon effectivement si sortie financée par une coop affiliée à l'OCCE tous les élèves sont automatiquement couverts.

Rapporter un message au modérateur

Fil précédent : correspondants anglais etwinning
Fil suivant : Harcelement
Aller au forum :
  


Heure actuelle : lun. 16 déc. 14:02:41 2019

Copyright ©2001-2016 FUDforum Bulletin Board Software